Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUBLE M
JLA HOLDING Société par actions simplifiée au capital de 19.050.240 Euros

Numéro de dépôt :
3364657
Date de dépôt :
13/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2015
DOUBLE M de JLA HOLDING au capital de 19.050.240 Euros

Présentation de la marque DOUBLE M

Déposée le 13 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JLA HOLDING au capital de 19.050.240 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUBLE M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JLA HOLDING au capital de 19.050.240 Euros domicilié(e) ayant son siège social au 12 rue de la Montjoie,93210 SAINT-DENIS-LA PLAINE - 93210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 506 659 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JLA HOLDING Service juridique domicilié(e) 12 rue de la Montjoie,93210 SAINT-DENIS-LA PLAINE - 93210 - France.

La marque DOUBLE M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUBLE M est expirée depuis le 13 juin 2015.

JLA HOLDING au capital de 19.050.240 Euros a également déposé les autres marques suivantes : IDF 1 , DOUBLE M , ID2F 1 , ONZENEY , IDF F1 , AND ETCETERA , JLA MOBILE


JLA HOLDING Société par actions simplifiée au capital de 19.050.240 Euros - ayant son siège social au 12 rue de la Montjoie,93210 SAINT-DENIS-LA PLAINE - 93210 - France - SIREN 442506659


JLA HOLDING Service juridique - 12 rue de la Montjoie,93210 SAINT-DENIS-LA PLAINE - 93210 - France


Inscription le 4 décembre 2006 - Rejet partiel n°444811 - Publication au BOPI 2006-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-52

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Supports d'enregistrements sonores et vidéo impressionnés ou non ; Supports d'enregistrements magnétiques ou optiques vierges ou enregistrés ; Disques acoustiques, disques compacts (audio et/ou vidéo), disques versatiles digitaux dits DVD, mini-disques ; Disques optiques, disques optiques compacts, disques optiques compacts interactifs ; Cassettes audio et/ou vidéo préimpressionnées ou non, bandes vidéos, films (pellicules) impressionnés ou non, film pour l'enregistrement des sons ; Supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, analogiques, supports Cédéroms, disques versatiles digitaux dits DVD enregistrés ou non, disque vidéo numérique enregistrés ou non ; Supports d'enregistrement de musiques, de sons, de spectacles, de documentaires, de textes, d'œuvres littéraires, de pièces de théâtre, de livres, d'encyclopédies, de vidéomusiques, de films, d'émissions, de débats, d'actualités, de compétition sportives, d'entrevues, de discours ; Serveur informatique, serveur de bases de données et d'informations relatives à l'audiovisuel ; Disquettes, disques durs, cartes d'ordinateurs y compris circuit imprimés ; Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, micro-ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, à savoir : claviers, manettes de commande pour informatique, souris informatiques, écrans ; Imprimantes pour ordinateurs, modems, machines et appareils de traitement de textes, cartouche de jeux vidéo et plus généralement toutes parties constitutives des produits précités ; Logiciels et supports de traitement de textes, programmes d'ordinateur enregistrés, logiciels de loisir et de divertissement, logiciels pour jeux automatiques à prépaiement, jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un moniteur vidéo ; Appareils pour l'enregistrement, la saisie, le stockage, la transmission, la diffusion, la lecture, la reproduction, le traitement du son, d'images, de données et ou d'informations ; Caméras cinématographiques, appareils photographiques, écrans de projection ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de données, de sons et d'images présentés sur un réseau mondial de télécommunications à des téléphones ou des récepteurs de télévision ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de programmes de télévision sur un réseau mondial de télécommunications ou sur des téléphones.

Papier, carton et produits en ces matières, à savoir : blocs de papier, enseignes en papier ou en carton, dossiers et pochettes cartonnés, cahiers ; Articles de papeterie et de bureau (à l'exception des meubles) ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; Matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires, à savoir : classeurs, crayons, stylographes, porte-crayons, papier d'emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, trousses à dessin, trousses à crayons, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; Dessins, papier à lettre, cartes postales, cartes de visite, affiches, tracts, prospectus, pochettes de disques ou de cassettes audio et/ou vidéo en papier ou en carton ; Produits de l'imprimerie, à savoir : publications, revues, journaux et périodiques, calendriers, livres ; albums, catalogues, encyclopédies ; Caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies ; patrons pour la couture, reproductions graphiques.

Cuir et imitation cuir, produits en ces matières, à savoir : articles de maroquinerie, articles de maroquinerie en cuir et imitation du cuir, étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sac à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton-cuir ; Bagages, malles et valises ; Parapluies, cannes, parasols ; Fouets et sellerie.

Vêtements, à savoir : pantalons, vestes, chemises, chemisettes, tee shirts, pull-overs, jupes et robes, blousons et pardessus, vêtements de sport, casquettes, bonnets, ceintures (habillement), chaussettes, foulards, gants (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ;

Jeux et jouets, balles et ballons, jeux de société, cartes à jouer, poupées, ours en peluches et autres peluches, blocs de construction (jouets), cerfs-volants, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou d'ordinateurs ; Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; Engins pour exercices corporels, patins à roulettes, rollers en ligne, planches à voile, skis, skis nautiques, tables pour football de salon, tables de billard, disques pour le sport ; Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Publicité, publicité sur réseaux de télécommunications (y compris réseaux informatiques) ; production et distribution de publicités radiophoniques et télévisées, distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus), reproduction de documents, recherche et analyse de marchés, informations ou renseignements en matière d'affaires et de mercatique, gestion de bases de données, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Services de publicité, à savoir : publicité télévisée et publicité par radio, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire ; Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires commerciales ; Conseils auprès des entreprises en matière de management, de qualité, de formation professionnelle, de recrutement et de gestion du personnel et de gestion de l'entreprise ; informations ou renseignement d'affaires. Comptabilité. Services de traitement de texte et de gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Aide à la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, études de marché. Entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténophonie, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau.

Affaires financières, prise de participations dans des entreprises et des sociétés commerciales ; information en matière financière ; services financiers fournis par le biais d'un réseau mondial de télécommunications, affaires immobilières, investissement de capitaux.

Communication par terminaux d'ordinateur, communication par réseaux de fibres optiques, communication radiophoniques, communications télévisées, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications ; Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; Transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”), par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”) et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; Diffusion de données, de sons et d'images, de programmes de radio et de télévision, y compris sur des appareils de télécommunication ou sur des ordinateurs via un réseau mondial de télécommunications ; télévision par câble ; agences de presse et d'informations nouvelles ; transmission de messages, de données, de sons et d'images par voie téléphonique, informatique, par le câble, le satellite et par ondes hertziennes ; Télévision par le câble, le satellite et par ondes hertziennes, agence d'informations, émissions télévisées et/ou radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, services de communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, informations en matière de télécommunications ; Services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile, services de téléphonie cellulaire.

Services de stockage (gardiennage) de données dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma ;

Imprimerie ;

Divertissement, divertissements télévisés (films, séries télévisées, dessins animés, documentaires), divertissements radiophoniques ; Enregistrement de musiques, de sons, de spectacles, de documentaires, de textes, d'œuvres littéraires, de pièces de théâtre, de livres, d'encyclopédies, de vidéomusiques, de films, d'émissions, de débats, d'actualités, de compétition sportives, d'entrevues, de discours ; Services de studio de cinéma et de télévision ; Production de films, de films télévisés, de films cinématographiques, de phonogrammes, de disques, d'enregistrements sonores et vidéo ; montage de bandes vidéo, de pellicules ou tout autre support, montages de programmes radiophoniques et de télévision ; Production de films sur bandes vidéo et/ou cassettes vidéo ; location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disques vidéo numérique, location de films cinématographique, d'enregistrements sonores ; Production musicale ; services de studio d'enregistrement, agences pour artistes, auditions d'artistes, études de projets artistiques, audiovisuels, cinématographiques et musicaux ; Production de spectacles, représentation de spectacles, représentation de théâtre, music-hall, organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; Edition musicale, édition de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numérique, de disques versatiles digitaux dits DVD, de logiciel et de tout support d'enregistrement de sons, de données et d'images, éditions de produits multimédias ; Exploitation de salles de cinéma, location de décors de spectacle, location de postes de radio et de télévisions, location de magnétoscopes ; Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, d'ateliers de formation ; Édition et publication de livres, de revues et de textes autres que publicitaires, organisation de concours. Activités culturelles, organisation d'exposition à but culturel ou éducatif, musées (services de présentation, exposition) ; Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens ; services d'orchestres, services de music-hall ; formation, enseignement, éducation, divertissements, divertissement radiophonique et télévisé, information en matière de divertissement, production de spectacles ; Services de jeux casino, services de clubs divertissement ou éducation, exploitation de salles de jeux, jeux d'argent, parcs d'attractions ; Enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; micro-filmage, photocomposition ; reportages photographiques, photographies ;

Programmation pour ordinateurs ; Constitution (conception, élaboration) de bases de données relatives au domaine de l'audiovisuel et du cinéma ; Elaboration (conception) de logiciels, programmation pour ordinateurs, concessions de licence de propriété intellectuelle. Recherche et développements de nouveaux produits (pour des tiers) ; Création et entretien de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; conception, réalisation (conception), maintenance et mise à jour de sites Internet (sites Web) ; conception et réalisation (conception) de pages diffusées par réseaux informatiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, mise à jour de bases de données.